Mentions légales

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site Poursuivre.net

Propriétaire : PourSuivre 74 J route de Vernaison 69540 Irigny
Créateur : scarabeegraphic.com
Responsable publication : Florian Rigaud – florianrigaud@poursuivre.net
Webmaster : scarabeegraphic – olivier@scarabeegrafic.com
Hébergeur : www.domainedesnoms.com

PourSuivre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, interdite, sauf autorisation écrite préalable de PourSuivre.

PourSuivre détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Poursuivre.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.